Interested in Assujetti A La Maison Des Artistes? On this page, we have collected links for you, where you will receive the most necessary information about Assujetti A La Maison Des Artistes.
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/identification-fiscale-sociale/mon-taux-de-tva-franchise-tva/
Le service associatif de La Maison des Artistes vous répond par téléphone au 01 42 25 06 53 et sans rendez-vous au 11, rue Berryer – 75008 Paris. Vous pouvez également nous poser toutes vos questions ou prendre rendez vous avec notre expert comptable en nous écrivant ici.
http://www.secu-artistes-auteurs.fr/sites/default/files/pdf/Infographie%20N%C2%B02%20Assujetti%20Affili%C3%A9%20VF.pdf
des droits d’auteur, je suis assujetti(e) aux cotisations sociales…. 2/2. Le calendrier. Chaque année, l’affiliation. est prononcée du 1erjuillet au 30 juin. La première année, l’affiliation. est rétroactive au 1erjanvier. … mes revenus artistiques, au cours d’une année civile,
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/
La Maison des Artistes. Créée en 1952 par des artistes, La Maison des Artistes est aujourd’hui la plus importante association d’artistes visuels de France.
http://www.lamaisondesartistes.fr/
La Maison des Artistes. Accéder au site du Siège social et Service associatif.
https://www.lamaisondesartistes.fr/site/identification-fiscale-sociale/facturation/
Le service associatif de La Maison des Artistes vous répond par téléphone au 01 42 25 06 53 et sans rendez-vous au 11, rue Berryer – 75008 Paris. Vous pouvez également nous poser toutes vos questions ou prendre rendez vous avec notre expert comptable en nous écrivant ici.
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23749
La Sécurité sociale des artistes auteurs (Agessa et Maison des artistes) vérifie que les revenus déclarés relèvent bien du champ du régime des artistes-auteurs.
http://www.artfordplus.com/comment-sinscrire-a-la-maison-des-artistes
La Maison des Artistes est une association régie par la loi de 1901 dont les statuts ont été mis en conformité avec le code de la Sécurité sociale pour assurer la gestion du régime de Sécurité sociale des artistes auteurs pour la branche des arts graphiques et plastiques.
https://aide-creation-entreprise.info/Inscription-maison-des-artistes-et
Je souhaiterais m’inscrire à la Maison des Artistes comme artiste-auteur avec le statut de membre assujetti mais non affilié puisque je dépends déjà d’un autre régime social si j’ai bien compris. Pourriez-vous : M’indiquer la procédure à suivre pour faire cette inscription et me faire parvenir le dossier de demande d’inscription.
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