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– Lieu, description, taille, technique, signature, date de la réalisation de l’œuvre, nature de l’œuvre à préciser en cas de série numérotée (photographe par exemple) – Le 1,1%, contribution diffuseur, peut être indiqué dans un soucis informatif afin de rappeler au diffuseur ses obligations sociales envers la Maison des Artistes.
http://www.comcom.fr/media/fiches-expert/2016/12.2_Modele-de-facture-freelance-MDA_dec2016.pdf
Modèle de facture pour un freelance à la Maison Des Artistes MM 1 re ierre émar aris . : 1 1 . : 1 1 .comcom.fr N°12.2 dec. 2016 page 1/2 Dans notre première fiche vous avez pu tout trouver toutes les informations concernant votre facturation. Dans cette seconde fiche vous trouverez un
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1ère Facture à la MDA (forum Juridique, fiscal, droit artistique) : Bonjour , J'ai l'intention de m'inscrire à la Maison des artistes. Ce qui n'est pas une mince affaire car je trouve ça assez compliqué, et + je ...
http://www.secu-artistes-auteurs.fr/sites/default/files/pdf/Exemple%20de%20facture%20avec%20pr%c3%a9compte.pdf
TOTAL DES PRÉCOMPTES Cotisation Sécurité sociale (0,40 % du montant HT) Contribution sociale généralisée (9,20 % de 98,25 % du montant HT) 12,00 € 271,17 € 14,74 € 10,50 € 515,41 € 30,00 € 3,00 € 33,00 € TOTAL À VERSER À L’URSSAF + 515,41 + 33,00 = 548,41 € * Taux en vigueur en 2019 Exemple de facture avec précompte ...
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Pour créer une très belle maison de poupée pour votre princesse, ne cherchez pas plus loin que ce jeu de décoration. [...]Nous en sommes à la version 1.0.2 de ce logiciel. Si vous êtes à la recherche d' un programme de la catégorie "Jeux" vous êtes au bon endroit car cette application ne devrait pas décevoir. Avec ses 16M, elle ne nécessitera que très peu de place sur votre terminal.
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