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https://www.legalplace.fr/guides/statuts-association-culturelle-artistique/
Oct 27, 2020 · Les statuts d’une association culturelle et artistique : comment les rédiger ? Généralités. Pour concrétiser un projet culturel et artistique, il est important de commencer par réfléchir au type d’association à mettre en place avant de réaliser les démarches nécessaires.. En effet, il n’existe pas de statut type pour la création d’une association culturelle, il suffit de ...
http://les-art.net/statuts.htm
STATUTS association. Article 1 - Dénomination. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : LES ‘ART. Libre Expression Sur l’ART. Article 2 - Objet
http://www.apacabesancon.com/association/statuts.html
Les statuts de l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures d'Afrique. Siège : 6, Grande Rue - 25000 Besançon - France Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 Créée le 26 février 1996, Déclarée à la Préfecture du Doubs le 25 mars 1996 sous le N o 11/4113
https://art.2rennes.fr/statuts-association-art2rennes/
Proposé aux associations déclarées par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. ARTICLE 1 – LE TITRE. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : art2rennes (#art2rennes)
http://www.planete-eolienne.fr/documents/statuts.pdf
En s’en tenant aux termes de la Loi 1901, il n’y a pas de statuts modèles. Cependant, beaucoup d’associations recherchent des statuts types et les recopient sans toujours mesurer l’importance de ce qui est écrit. La première fonction des statuts est d’affirmer la raison d’être de l’association.File Size: 38KB
https://www.gralon.net/mairies-france/paris/associations-promotion-de-l-art-et-des-artistes-75056.htm
ASSOCIATION ARTISTIQUE ACTE1-THÉÂTRE DU GOUVERNAIL. 5 Passage de Thionville 75019 Paris. ASSOCIATION ARTISTIQUE ACTE1-THÉÂTRE DU GOUVERNAIL: chant, culture, La Culture, peinture, Promotion, sculpture
https://www.jdbprod.org/statuts-association.html
L'objet de l'association « Je Dis Bravo » est de favoriser, développer et promouvoir la création artistique par :- la production de spectacles et d'évènements culturels . - la diffusion et la promotion de spectacles vivants et/ou de manifestations culturelles.
http://www.lesartistesfous.com/informations-legales/statuts
(mis à jour au 19/11/2014 : modification de l'article 5 suite à l'assemblée du bureau du 05/10/2014) ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er de son décret d'application du 16 août 1901 , dénommée : Les Artistes Fous ...
https://res.cloudinary.com/allyou/image/upload/v1529217524/4/44719/files/8264714/StatutsCFAL_approuves_MAI2017_e4ncpu.pdf
Statuts de l’association Centre de Formation Artistique et Littéraire (C – FAL) Dénomination, siège et organes Article 1 C-FAL est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est une association …
https://formationdoulas.fr/wp-content/uploads/statuts.pdf
Le 19 février 2008 est fondée entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Institut de Formation Doulas de France. ARTICLE 2 : Objet L'association a pour but de promouvoir et développer des activités autour des thèmes de la naissance et de ...
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