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https://www.cmc-studio.fr/post/2019/03/04/contrats-d-artiste-les-differentes-relations-contractuelles-dans-industrie-musicale
L’artiste principal est celui qui a signé un contrat d’enregistrement alors qu’un artiste musicien facture ses services au label en enregistrant. Le contrat d’artiste est ainsi considéré comme un contrat de travail. L’absence de salaire d’enregistrement pourrait donc conduire à …
https://smartbe.be/media/uploads/2013/10/checklist2-contratproduction-artiste.pdf
Le contrat de production/d’artiste ... d’enregistrement doit figurer dans le contrat. Il reprend notamment le détail des frais (par exemple : coût de la location du studio, cachets de l’artiste et celui des musiciens et chanteurs qui l’accompagnent, frais d’arrangement).
https://saceml.deepsound.net/contrat_artiste.html
3.3 Tout enregistrement de l’Artiste réalisé pour un tiers après la cessation du présent contrat, ne pourra être publié qu’après l’expiration d’un délai de douze mois suivant la date de sortie commerciale du dernier album contractuel fourni par l’Artiste en vertu de présent contrat …
https://www.metiersdelamusique.com/programme/formation/droits-contrats/contrat-artiste-contrat-enregistrement/
L’évolution des relations contractuelles entre l’artiste et le producteur : de la spécialisation au contrat à 360°.L’objet du contrat : de la production d’un enregistrement au développement de carrière.Les droits d’exploitation cédés au producteur, l’exclusivité, la clause catalogue, les enregistrements
https://droit-de-la-musique.com/contrats-musique-contrat-artiste/
Le “contrat d’enregistrement exclusif” est aussi appelé un “contrat d’artiste”. C’est PAREIL. Dans cet article j’utiliserai l’une ou l’autre appellation. Le contrat d’artiste est un contrat conclu entre un producteur phonographique et un artiste-interprète pour réaliser et commercialiser un enregistrement.
https://www.fitoussi-avocat.com/contrat-d-artiste/
Le contrat exclusif d’enregistrement représente la solution la plus simple et la moins onéreuse pour l’artiste et le groupe. C’est dans cette hypothèse qu’on dit que les artistes sont signés car le producteur, la maison de disque prend en charge l’intégralité de la promotion de l’artiste et fait un véritable pari sur l ...
https://dianecausemusique.blog/2016/02/21/contrat-dengagement-dun-musicien-ou-choriste-pour-la-production-phonographique/
Contrat d’engagement d’un musicien ou choriste pour la production phonographique Ce contrat définit les modalités d’engagement d’un musicien ou d’un choriste pour l’enregistrement d’un ou plusieurs phonogrammes qui seront publiés dans le commerce. Il précise quelles sont les obligations du producteur et quelles sont les obligations des musiciens ou des choristes.
https://fr.audiofanzine.com/autoproduction-business/forums/t.3305,contrat-de-session-d-enregistrement-entre-un-studio-et-un-artiste-ou-un-prestataire-et-un-client.html
Contrat de session d'enregistrement entre un studio et un artiste ou un prestataire et un client : AutoProduction & Business
https://www.ladissertation.com/Politique-et-International/Droit/Contrat-denregistrement-dun-artiste-194010.html
Lisez ce Politique et International Commentaire de texte et plus de 250 000 autres dissertation. Contrat d’enregistrement d’un artiste. Contrat d’enregistrement d’un artiste L’ARTISTE ou le GROUPE PERMANENT D’ARTISTES (ci-après dénommé L’ARTISTE) Le PRODUCTEUR DE FIXATION AUDIOVISUELLE (ci-après dénommé...
https://menonb.ca/autoproducteur-trois-contrat-essentiels/
Contrat d’engagement (musicien) Par exemple… un saxophoniste est engagé pour un solo et des fioritures musicales en introduction. Bien que cela n’ait pas d’impact direct sur l’exploitation de l’enregistrement sonore, il est important de clarifier le statut et l’implication du musicien à l’égard de l’œuvre musicale (paroles ...
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